Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUD-ALIMENT
UNION SUD ALIMENT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
1695840
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021

Présentation de la marque SUD-ALIMENT

Déposée le 27 septembre 1991 par la société UNION SUD ALIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUD-ALIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION SUD ALIMENT domicilié(e) zone Industrielle - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 707 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque SUD-ALIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUD-ALIMENT est expirée depuis le 27 septembre 2021.

UNION SUD ALIMENT a également déposé les autres marques suivantes : MINERAL MIX SYSTEM , SOJAMIX


UNION SUD ALIMENT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE - zone Industrielle - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 318707213


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197368 - Publication au BOPI 2001-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 25 août 2011 n°2478424 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-25

Inscription le 5 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767913 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

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